ÉDITEUR

Le présent site est la propriété de l’ ECCG 53, dont le siège social est situé :

5 rue Henri DUNANT

53200 Château-Gontier-sur-Mayenne

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication du site : Christine DELGERY

 

Hébergement

Le site ECCG53 est hébergé par la société :

WordPress

Automattic Inc.

60 29th Street #343

San Francisco, CA 94110

United States of America

 

DONNÉES PERSONNELLES

CNIL

Les données à caractère personnel recueillies par ECCG53 seront utilisées aux seules fins de l’objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.

 

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur du site ECCG 53 dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée par l’intermédiaire du formulaire disponible sur la page contact du site ou en envoyant un courrier postal accompagné d’une photocopie de pièce d’identité au siège de ECCG 53 5 rue Henri DUNANT  53200 Château-Gontier-sur-Mayenne

 

Cookies

Le site ECCG 53 recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

 

RGPD

La réglementation concernant la protection des données personnelles évolue, avec l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) le 25 mai 2018.

 

ECCG53  s’engage conformément à la nouvelle réglementation, à garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles (stockage sécurisé, droit d’accès sur demande, conservation limitée dans le temps).

 

Vos informations professionnelles sont destinées à un usage strictement interne et ne sont pas divulguées à l’extérieur.

 

Si vous ne souhaitez plus recevoir des informations de la part de ECCG53 ou ne plus figurer dans notre base de données, vous pouvez nous le faire savoir en nous adressant un email à emmanuelle.falco@saint-michel.org

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Avertissement

L’ensemble des contenus du site ECCG53 est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données…).

 

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de ECCG53.

 

Toute modification d’une photographie créditée, ou de la légende qui l’accompagne, est strictement interdite.

 

Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.

 

Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une œuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.

 

Création de liens vers ECCG53

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site ECCG53 est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de ECCG53. Toute demande d’autorisation doit être adressée par l’intermédiaire du formulaire de contact disponible sur le site.

 

Liens externes – liens allant vers d’autres sites internet

Le site ECCG53 peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : ECCG53 ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.